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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONOR
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GRANUPRO
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRANUPRO
AGRONOR Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3599412
Date de dépôt :
19/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
19/09/2018
GRANUPRO de AGRONOR

Présentation de la marque GRANUPRO

Déposée le 19 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « GRANUPRO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONOR domicilié(e) Zone Industrielle,22400 LAMBALLE - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 483 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANUPRO est expirée depuis le 19 septembre 2018.

AGRONOR a également déposé les autres marques suivantes : TERRES ET JARDINS , ORGA-NAT , FER'OR , ALTER ORGA , AGROSEV , PROFUMUS , ISABELLE D'ARMOR , AGRONOR , GRANUBOIS , AGRONOR


AGRONOR Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle,22400 LAMBALLE - 22400 - France - SIREN 391483005


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519841 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 4 mai 2010 - Gage constitué n°523046 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-04

Inscription le 18 avril 2012 - Gage constitué n°574154 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Matériaux combustibles.